COTE BRASSERIE SANBRI (Société Anonyme)
Présentation de la marque COTE BRASSERIE
Déposée le 15 février 1996 par la Société Anonyme (SA) SANBRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTE BRASSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-12 du 22 mars 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SANBRI domicilié(e) Route de Chepoix, Zone Industrielle, 60120 BRETEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 039 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.
La marque COTE BRASSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96610929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTE BRASSERIE est expirée depuis le 15 février 2006.
SANBRI a également déposé les autres marques suivantes : IPV , eau + , ON/OFF , L'EXPLOREUR , NERVURE DES AROMES , LE ROBINET A VIN , BLOQUET , AV , (Marque figurative) , CHIC LADY
SANBRI (Société Anonyme) - Route de Chepoix, Zone Industrielle, 60120 BRETEUIL - France - SIREN 562039560
CABINET BOETTCHER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-30
Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12
Capsules de bouteilles; porte-bouteilles et râteliers à bouteilles et à verres; tonneaux; robinets; supports pour le séchage des bouteilles; muselets et ligatures; tous ces produits étant métalliques.Machines pour laver, rincer et sécher les bouteilles, pour soutirer, embouteiller, boucher, capsuler, étiqueter; presse-fruits électriques à usage ménager; pressoirs; broyeurs.Appareils et instruments de pesage et de mesurage; thermomètres; hygromètres; doseurs; pipettes; alcoomètres et cidromètres.Ardoises pour écrire; étiquettes; affichettes; écussons (cachets en papier); sacs de filtrage et filtres en papier; livres; répertoires; carnets; cire à cacheter.Fermetures de bouteilles et capsules de bouchage; casiers à bouteilles, râteliers à bouteilles et à verres; tonneaux; cannelles, robinets; berceaux à bouteilles; tous ces produits étant non métalliques; supports en bois pour le séchage des bouteilles; meubles; meubles-bars; tables de dégustation; meubles présentoirs et meubles de rangement pour verres et bouteilles.Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); vaisselle en verre, porcelaine ou falence; presse-fruits à usage ménager non électriques; broyeurs ménagers non électriques; ouvre-bouteilles; décapsuleurs; tire-bouchons; bouchons de verre, carafes, verres, bouteilles en verre; bonbonnes et bocaux en verre; plateaux; plateaux à fromage; cloches à fromages; seaux; goupillons; tâte-vin. Linge de maison et linge de table (en matières textiles). Vêtements; tabliers
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.